1. Identification Réglementaire de l'Éditeur
Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, le présent site web est édité par l'organisme d'intérêt général ci-après désigné :
| Dénomination Statutaire |
CARMEN FORTISSIMO |
| Forme Juridique |
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 |
| Numéro RNA (Répertoire National) |
W372018789 (Préfecture d'Indre-et-Loire) |
| Numéro SIREN |
914 226 915 | Code APE : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) |
| Siège Social Officiel |
19 RUE DE LA PINTERIE, 37550 SAINT-AVERTIN (France) |
| Directeur de la Publication |
Mme Carmen Fortissimo, Présidente de l'association |
| Coordonnées Directes |
Téléphone : +33 2 64 77 85 30 | Courriel : lkjtre889@gmail.com |
| Prestataire d'Hébergement |
Google Cloud Infrastructure / Cloud Run Platform (Serveurs sécurisés UE) |
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2. Avertissement d'Exemption Commerciale & Non-Lucrativité
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Figure 14.1 : Consultation des statuts officiels et du registre d'immatriculation préfectoral.
3. Propriété Intellectuelle et Licences Libres
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